VAL DE SCORFF
Présentation de la marque VAL DE SCORFF
Déposée le 28 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CLAL SAINT YVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DE SCORFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAL DE SCORFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAL DE SCORFF arrivera à expiration en date du 28 février 2029.
CLAL SAINT YVI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389864 - Publication au BOPI 2008-11-18
Renouvellement sans limitation n°2132522 - Publication au BOPI 1999-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 28 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747564 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705282 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-01